Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CASSOLADE DU PAYS D'OC
Numéro de dépôt :
1608667
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
31/07/2000
Présentation de la marque LA CASSOLADE DU PAYS D'OC
Déposée le 31 juillet 1990 par monsieur DENAT Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « LA CASSOLADE DU PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CASSOLADE DU PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASSOLADE DU PAYS D'OC est expirée depuis le 31 juillet 2000.
DENAT Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03